La recherche de titres consiste à établir qui détient un immeuble, depuis quand, et ce qui le grève. Au Québec, elle passe par le registre foncier — et c'est là que le temps se perd.
Il faut consulter l'index des immeubles du lot concerné, relever les inscriptions pertinentes selon les périodes de mutations et de charges retenues, remonter l'historique cadastral lorsque le lot a été rénové, puis obtenir chaque acte. Rien de tout cela ne demande de jugement juridique : c'est du repérage et de la collecte, répétés à l'identique d'un dossier à l'autre.
L'agent se connecte au registre foncier avec vos propres identifiants, consulte l'index, filtre les inscriptions selon vos critères, suit la lignée du lot jusqu'au lot originaire et télécharge les actes retenus. Le texte de chaque document est ensuite extrait, y compris sur les pièces numérisées, et le tout vous revient classé.
L'analyse. NotairIA ne vous dira pas si un titre est bon, si une servitude est opposable ou si une hypothèque est éteinte. Il rassemble la matière ; l'opinion juridique reste la vôtre, et le journal d'exécution vous permet de vérifier ce qui a été consulté et ce qui a été écarté.
30 crédits offerts à l'inscription, sans carte de crédit. De quoi juger sur pièces.
Créer mon compte