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Registre foncier du Québec

Examen de titres immobiliers

Un examen de titres se décompose en deux temps très inégaux : rassembler la matière, puis l'apprécier. Le second justifie vos honoraires ; le premier les absorbe.

La phase préparatoire

Identifier le lot, consulter l'index, décider quelles inscriptions retenir, télécharger les actes, les renommer, les classer, relire des documents numérisés parfois peu lisibles. Ce travail est indispensable, entièrement procédural, et il occupe l'essentiel du temps passé sur un dossier.

La phase d'analyse

Apprécier la chaîne de titres, repérer les irrégularités, mesurer la portée d'une servitude, décider de ce qu'il faut signaler au client. C'est là qu'intervient le jugement professionnel, et c'est précisément ce qu'aucun outil ne doit prétendre remplacer.

Où se place NotairIA

Entièrement dans la première phase. Vous ouvrez un dossier déjà constitué : actes classés, texte extrait et consultable, journal de ce qui a été fait. Une recherche incomplète est signalée comme telle plutôt que présentée comme aboutie — vous savez toujours sur quoi vous vous appuyez.

Essayez sur un dossier réel.

30 crédits offerts à l'inscription, sans carte de crédit. De quoi juger sur pièces.

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